GAEC LE CLOS VERT
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 15,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 647 615, GAEC LE CLOS VERT est une société civile créée le 10 novembre 2016. Elle est domiciliée Le Clos Vert, 72200 Crosmieres. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 0 € pour un résultat net de 23,1 k€. La direction est assurée par ALAIN PENLOUP en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE CLOS VERT
INSEE- Dénomination
- GAEC LE CLOS VERT
- SIREN
- 823 647 615
- SIRET (siège)
- 823 647 615 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68823647615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Le Mans 823 647 615
- Greffe
- Le Mans
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 10 novembre 2016
- Siège social
- LE CLOS VERT , 72200, CROSMIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE CLOS VERT
Culture légumes melons racines tubercules coaching consulting conseil privé et entreprise assistance formation achat vente import-export location sous-location animations toutes opérations financières et immobilières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC LE CLOS VERT
INPIdata.economie.gouv.fr| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan | Masse salariale |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - | - |
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - | - |
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - | - |
| 2017 | 0 € | - | 23,1 k€ | −19,8 k€ | 24,4 k€ | 37,7 k€ | 110 k€ | 4,6 k€ |
| 2016 | - | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 25 octobre 2021
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017
Actif
| Poste | 2017 | 2016 |
|---|---|---|
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 8 396 € | - |
| Stocks - marchandises | 7 420 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 466 € | - |
| Autres créances | 38 919 € | - |
| Disponibilités | 4 495 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 51 301 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 110 328 € | - |
Passif
| Poste | 2017 | 2016 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 15 000 € | - |
| Réserve légale | −346 € | - |
| Résultat de l'exercice | 23 087 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 37 741 € | - |
| Emprunts et dettes assimilées | 37 037 € | - |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 7 730 € | - |
| Autres dettes | 2 608 € | - |
| TOTAL Dettes | 72 587 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 110 328 € | - |
| Code 193 | 5 € | - |
| Code 195 | 33 237 € | - |
| Code 182 | 19 475 € | - |
Compte de résultat
| Poste | 2017 | 2016 |
|---|---|---|
| Subventions d'exploitation | 960 € | - |
| Autres produits | 4 702 € | - |
| TOTAL Produits d'exploitation | 71 442 € | - |
| Achats de marchandises | 16 594 € | - |
| Variation de stock (marchandises) | −466 € | - |
| Charges sociales | 4 611 € | - |
| Dotations aux amortissements | 7 596 € | - |
| TOTAL Charges d'exploitation | 47 009 € | - |
| RÉSULTAT D'EXPLOITATION | 24 433 € | - |
| Charges financières | 1 346 € | - |
| BÉNÉFICE OU PERTE | 23 087 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.
Dirigeants et représentants de GAEC LE CLOS VERT
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2016 à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC LE CLOS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72200 CROSMIERESSiègeActif
823 647 615 00017 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 0113Z
Documents juridiques de GAEC LE CLOS VERT
INPIComptes annuels de GAEC LE CLOS VERT
INPIGAEC LE CLOS VERT a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de GAEC LE CLOS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE CLOS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE CLOS VERT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 mars 2026 · N° 21/02302
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2002 · N° 00-12.572
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2002 · N° 00-11.937
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1994 · N° 92-15.967
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE CLOS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE CLOS VERT
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du mans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Mans
Gérant : PENLOUP Alain
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-10 · Début d'activité : 2016-10-10
- création
Date d'effet : 10 novembre 2016
Questions fréquentes sur GAEC LE CLOS VERT
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE CLOS VERT ?
Le numéro SIREN de GAEC LE CLOS VERT est 823 647 615. Le SIRET de son siège social est 823 647 615 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68823647615.
Qui dirige GAEC LE CLOS VERT ?
GAEC LE CLOS VERT est dirigée par ALAIN PENLOUP, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Quel est le chiffre d'affaires de GAEC LE CLOS VERT ?
GAEC LE CLOS VERT a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 23,1 k€.
Où se situe le siège social de GAEC LE CLOS VERT ?
Le siège social de GAEC LE CLOS VERT est situé Le Clos Vert, 72200 Crosmieres.
GAEC LE CLOS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE CLOS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE CLOS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE CLOS VERT.
Entreprises similaires
Même activité (culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules), en France
- SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON49160 Longue-Jumelles
- VILMORIN-MIKADO49250 La Menitre
- SAS CHAMPILOIRE49160 Longue-JumellesCA 1,6 M€
- HM.CLAUSE26800 Portes-les-ValenceCA 206 M€
- LETANG77114 HermeCA 3,1 M€
- SCEA LES POMMEREAUX41220 La Ferte-Saint-Cyr
- SOLDIVE04190 Les Mées
- SERRES DE BESSIERES31660 BessieresCA 5,7 M€
- BOCAPOM79100 Plaine-et-Vallees
- SCA ST BAUZILLE79100 Plaine-et-Vallées
