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GAEC LE PASQUIER

Active
Siren447 737 172Société civile84750 CaseneuveCréée le 20 mars 20031 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
2,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC LE PASQUIER est une société civile immatriculée le 20 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 737 172. Le siège social de l'entreprise se trouve 2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN BUSI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE PASQUIER

Dénomination
GAEC LE PASQUIER
SIREN
447 737 172
SIRET (siège)
447 737 172 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51447737172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 737 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
20 mars 2003
Effectif
1 ou 2
Siège social
2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750, Caseneuve
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC LE PASQUIER

Mise en valeur d'une exploitation agricole viticole

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Finances de GAEC LE PASQUIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE PASQUIER

SB

SEBASTIEN BUSI

Gérant

Depuis la création (20 mars 2003) · 23 ans

FB

FREDERIC BUSI

Gérant

Depuis la création (20 mars 2003) · 23 ans

Établissements de GAEC LE PASQUIER

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 84750 CaseneuveSiègeActif

    447 737 172 00018 · ouvert le 05 février 2003 · NAF 0150Z

  • 84750 CaseneuveActif

    447 737 172 00026 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 3511Z

  • 84750 CaseneuveActif

    447 737 172 00034 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GAEC LE PASQUIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2003

  • Acte

Conformité de GAEC LE PASQUIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE PASQUIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LE PASQUIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE PASQUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE PASQUIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2003

Questions fréquentes sur GAEC LE PASQUIER

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE PASQUIER ?

Le numéro SIREN de GAEC LE PASQUIER est 447 737 172. Le SIRET de son siège social est 447 737 172 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51447737172.

Qui dirige GAEC LE PASQUIER ?

GAEC LE PASQUIER est dirigée par SEBASTIEN BUSI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE PASQUIER ?

Le siège social de GAEC LE PASQUIER est situé 2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve.

GAEC LE PASQUIER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE PASQUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE PASQUIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE PASQUIER.

Combien de salariés compte GAEC LE PASQUIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LE PASQUIER emploie 1 ou 2 salariés.