GAEC LE PASQUIER
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
GAEC LE PASQUIER est une société civile immatriculée le 20 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 737 172. Le siège social de l'entreprise se trouve 2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN BUSI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE PASQUIER
INSEE- Dénomination
- GAEC LE PASQUIER
- SIREN
- 447 737 172
- SIRET (siège)
- 447 737 172 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51447737172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 737 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 20 mars 2003
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750, Caseneuve
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC LE PASQUIER
Mise en valeur d'une exploitation agricole viticole
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Finances de GAEC LE PASQUIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE PASQUIER
INSEEÉtablissements de GAEC LE PASQUIER
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 84750 CaseneuveSiègeActif
447 737 172 00018 · ouvert le 05 février 2003 · NAF 0150Z
- 84750 CaseneuveActif
447 737 172 00026 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 3511Z
- 84750 CaseneuveActif
447 737 172 00034 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GAEC LE PASQUIER
INPIConformité de GAEC LE PASQUIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE PASQUIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LE PASQUIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE PASQUIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE PASQUIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2003
Questions fréquentes sur GAEC LE PASQUIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE PASQUIER ?
Le numéro SIREN de GAEC LE PASQUIER est 447 737 172. Le SIRET de son siège social est 447 737 172 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51447737172.
Qui dirige GAEC LE PASQUIER ?
GAEC LE PASQUIER est dirigée par SEBASTIEN BUSI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE PASQUIER ?
Le siège social de GAEC LE PASQUIER est situé 2206 RTE du Boisset Lieu-dit Le Boisset, 84750 Caseneuve.
GAEC LE PASQUIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE PASQUIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE PASQUIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE PASQUIER.
Combien de salariés compte GAEC LE PASQUIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LE PASQUIER emploie 1 ou 2 salariés.
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