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GAEC MAZOILLER

Active
Siren384 461 240Société civile21350 VESVRESCréée le 20 février 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
178 k€

GAEC MAZOILLER est une société civile immatriculée le 20 février 1992 sous le numéro SIREN 384 461 240. Elle est domiciliée Vesvres, 21350 Vesvres. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN-PAUL MAZOILLER, gérant.

Fiche d'identité de GAEC MAZOILLER

Dénomination
GAEC MAZOILLER
SIREN
384 461 240
SIRET (siège)
384 461 240 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91384461240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 461 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
178 304 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
20 février 1992
Siège social
Vesvres, 21350, VESVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC MAZOILLER

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à Disposition par le associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de GAEC MAZOILLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC MAZOILLER

JM

JEAN-PAUL MAZOILLER

Gérant

En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2015

EM

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC MAZOILLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21350 VESVRESSiègeActif

    384 461 240 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC MAZOILLER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2003

  • Acte

Conformité de GAEC MAZOILLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MAZOILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC MAZOILLER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC MAZOILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC MAZOILLER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MAZOILLER Jean-Paul Gérant : MAZOILLER Emilie, Michele né(e) MONARD

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1992

Questions fréquentes sur GAEC MAZOILLER

Quel est le numéro SIREN de GAEC MAZOILLER ?

Le numéro SIREN de GAEC MAZOILLER est 384 461 240. Le SIRET de son siège social est 384 461 240 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91384461240.

Qui dirige GAEC MAZOILLER ?

GAEC MAZOILLER est dirigée par JEAN-PAUL MAZOILLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC MAZOILLER ?

Le siège social de GAEC MAZOILLER est situé Vesvres, 21350 Vesvres.

GAEC MAZOILLER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC MAZOILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC MAZOILLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MAZOILLER.