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GAEC MICHEL

Active
Siren326 930 112Société civile70160 MERSUAYCréée le 07 avril 1983

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
599 k€

GAEC MICHEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1983, identifiée par le SIREN 326 930 112. Son siège social est situé Rte de Breurey, 70160 Mersuay. GAEC MICHEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par BENOIT MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC MICHEL

Dénomination
GAEC MICHEL
SIREN
326 930 112
SIRET (siège)
326 930 112 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68326930112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 930 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
598 633 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 avril 1983
Siège social
RTE DE BREUREY , 70160, MERSUAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC MICHEL

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de la loi

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Finances de GAEC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC MICHEL

BM
AM

AURELIEN MICHEL

Gérant

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70160 MERSUAYSiègeActif

    326 930 112 00015 · ouvert le 07 avril 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC MICHEL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de GAEC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAEC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant(e) : MICHEL Jean René Robert Georges. Gérant(e) : MICHEL Aurélien Mario Martin.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1983

Questions fréquentes sur GAEC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC MICHEL ?

Le numéro SIREN de GAEC MICHEL est 326 930 112. Le SIRET de son siège social est 326 930 112 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68326930112.

Qui dirige GAEC MICHEL ?

GAEC MICHEL est dirigée par BENOIT MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC MICHEL ?

Le siège social de GAEC MICHEL est situé Rte de Breurey, 70160 Mersuay.

GAEC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MICHEL.