GAEC MOGNI
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 141 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 560 261, GAEC MOGNI est une société civile créée le 26 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve A Duffau, 32110 Sion. GAEC MOGNI relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Thierry MOGNI, gérant.
Fiche d'identité de GAEC MOGNI
INSEE- Dénomination
- GAEC MOGNI
- SIREN
- 437 560 261
- SIRET (siège)
- 437 560 261 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR68437560261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 560 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 141 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 26 avril 2001
- Siège social
- A DUFFAU , 32110, SION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC MOGNI
Exploitation agricole (polyculture viticulture élevage)
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Finances de GAEC MOGNI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC MOGNI
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC MOGNI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32110 SIONSiègeActif
437 560 261 00012 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GAEC MOGNI
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC MOGNI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MOGNI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC MOGNI. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 1992 · N° 91-85.880
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC MOGNI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC MOGNI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 avril 2001
Marques déposées par GAEC MOGNI
INPIGAEC MOGNI est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeKAFFA
N° 5070676 · Déposée le 18 juillet 2024 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 18 juillet 2034
- Marque enregistréeLEMONI
N° 5070673 · Déposée le 18 juillet 2024 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 18 juillet 2034
- Marque enregistréeYOUP LA BULLE
N° 5068408 · Déposée le 09 juillet 2024 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 09 juillet 2034
- Demande totalement rejetéeTROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON
N° 3958160 · Déposée le 23 octobre 2012 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC MOGNI
Quel est le numéro SIREN de GAEC MOGNI ?
Le numéro SIREN de GAEC MOGNI est 437 560 261. Le SIRET de son siège social est 437 560 261 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68437560261.
Qui dirige GAEC MOGNI ?
GAEC MOGNI est dirigée par Thierry MOGNI, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC MOGNI ?
Le siège social de GAEC MOGNI est situé A Duffau, 32110 Sion.
GAEC MOGNI est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC MOGNI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC MOGNI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MOGNI.
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