GAEC OXALIS
Active0130Z · Reproduction de plantes
- Capital social
- 45,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 432 446, GAEC OXALIS est une société civile créée le 15 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Serres Fontautier, 31460 Auriac-sur-Vendinelle. GAEC OXALIS relève du secteur reproduction de plantes (code NAF 0130Z). LAURENT BANQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC OXALIS
INSEE- Dénomination
- GAEC OXALIS
- SIREN
- 452 432 446
- SIRET (siège)
- 452 432 446 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18452432446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 432 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 15 mars 2004
- Siège social
- LES SERRES FONTAUTIER , 31460, AURIAC-SUR-VENDINELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de GAEC OXALIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de GAEC OXALIS
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES- HORTICULTURE
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Finances de GAEC OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC OXALIS
INSEEÉtablissements de GAEC OXALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31460 AURIAC-SUR-VENDINELLESiègeActif
452 432 446 00014 · ouvert le 12 janvier 2004 · NAF 0130Z
Documents juridiques de GAEC OXALIS
INPIConformité de GAEC OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC OXALIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2004
Questions fréquentes sur GAEC OXALIS
Quel est le numéro SIREN de GAEC OXALIS ?
Le numéro SIREN de GAEC OXALIS est 452 432 446. Le SIRET de son siège social est 452 432 446 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18452432446.
Qui dirige GAEC OXALIS ?
GAEC OXALIS est dirigée par LAURENT BANQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC OXALIS ?
Le siège social de GAEC OXALIS est situé Les Serres Fontautier, 31460 Auriac-sur-Vendinelle.
GAEC OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC OXALIS.
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