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GAEC VALLAT DE BRIANCON

Active
Siren344 330 618Société civile30360 SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLECréée le 15 mars 1988

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
25,6 k€

GAEC VALLAT DE BRIANCON est une société civile immatriculée le 15 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 330 618. Son siège social est situé Che du Mas de Mourgues Chez Mr Capeau Serge, 30360 Saint-Maurice-de-Cazevieille. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). CHRISTOPHE CAPEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC VALLAT DE BRIANCON

Dénomination
GAEC VALLAT DE BRIANCON
SIREN
344 330 618
SIRET (siège)
344 330 618 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66344330618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 330 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
25 611,43 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 mars 1988
Siège social
CHE DU MAS DE MOURGUES CHEZ MR CAPEAU SERGE, 30360, SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC VALLAT DE BRIANCON

CE GROUPEMENT A POUR OBJET L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ET, GENERALEMENT, TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DU GROUPEMENT ET SOIENT CONFORMES AUX TEXTES REGISSANT LES G.A.E.C. LA REALISATION DE CET OBJET NE PEUT AVOIR LIEU QUE PAR UN TRAVAIL FAIT EN COMMUN PAR LES ASSOCIES DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL.

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Finances de GAEC VALLAT DE BRIANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC VALLAT DE BRIANCON

CC

CHRISTOPHE CAPEAU

Gérant

Depuis la création (15 mars 1988) · 38 ans

EC

EDITH CHEVALLIER

Gérant

Depuis la création (15 mars 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC VALLAT DE BRIANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30360 SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLESiègeActif

    344 330 618 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GAEC VALLAT DE BRIANCON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2008

  • Acte

Conformité de GAEC VALLAT DE BRIANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC VALLAT DE BRIANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC VALLAT DE BRIANCON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC VALLAT DE BRIANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC VALLAT DE BRIANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1988

Questions fréquentes sur GAEC VALLAT DE BRIANCON

Quel est le numéro SIREN de GAEC VALLAT DE BRIANCON ?

Le numéro SIREN de GAEC VALLAT DE BRIANCON est 344 330 618. Le SIRET de son siège social est 344 330 618 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66344330618.

Qui dirige GAEC VALLAT DE BRIANCON ?

GAEC VALLAT DE BRIANCON est dirigée par CHRISTOPHE CAPEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC VALLAT DE BRIANCON ?

Le siège social de GAEC VALLAT DE BRIANCON est situé Che du Mas de Mourgues Chez Mr Capeau Serge, 30360 Saint-Maurice-de-Cazevieille.

GAEC VALLAT DE BRIANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC VALLAT DE BRIANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC VALLAT DE BRIANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC VALLAT DE BRIANCON.