Checkers

GAEC VAN DEN BOSSCHE

Active
Siren405 113 887Société civile76116 SAINT-AIGNAN-SUR-RYCréée le 17 mai 19961 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
289 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC VAN DEN BOSSCHE est une société civile immatriculée le 17 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 113 887. Le siège social de l'entreprise se trouve 286 rue Sainte Anne, 76116 Saint-Aignan-sur-Ry. GAEC VAN DEN BOSSCHE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CHRISTELLE GUERARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC VAN DEN BOSSCHE

Dénomination
GAEC VAN DEN BOSSCHE
SIREN
405 113 887
SIRET (siège)
405 113 887 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58405113887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 113 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
288 900 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 mai 1996
Effectif
1 ou 2
Siège social
286 RUE SAINTE ANNE , 76116, SAINT-AIGNAN-SUR-RY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC VAN DEN BOSSCHE

Mise en valeur d'une exploitation agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC VAN DEN BOSSCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC VAN DEN BOSSCHE

DV

DENIS VAN DEN BOSSCHE

Gérant

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC VAN DEN BOSSCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76116 SAINT-AIGNAN-SUR-RYSiègeActif

    405 113 887 00013 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC VAN DEN BOSSCHE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 mai 1996

  • Acte

Conformité de GAEC VAN DEN BOSSCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC VAN DEN BOSSCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC VAN DEN BOSSCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC VAN DEN BOSSCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC VAN DEN BOSSCHE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant : VAN DEN BOSSCHE Denis, Philippe, Gérard Gérant : VAN DEN BOSSCHE Christelle, Marie, Danielle né(e) GUERARD

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant(e) : VAN DEN BOSSCHE Denis, Philippe, Gérard Gérant(e) : VAN DEN BOSSCHE Christelle, Marie, Danielle né(e) GUERARD

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1996

Questions fréquentes sur GAEC VAN DEN BOSSCHE

Quel est le numéro SIREN de GAEC VAN DEN BOSSCHE ?

Le numéro SIREN de GAEC VAN DEN BOSSCHE est 405 113 887. Le SIRET de son siège social est 405 113 887 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58405113887.

Qui dirige GAEC VAN DEN BOSSCHE ?

GAEC VAN DEN BOSSCHE est dirigée par CHRISTELLE GUERARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC VAN DEN BOSSCHE ?

Le siège social de GAEC VAN DEN BOSSCHE est situé 286 rue Sainte Anne, 76116 Saint-Aignan-sur-Ry.

GAEC VAN DEN BOSSCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC VAN DEN BOSSCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC VAN DEN BOSSCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC VAN DEN BOSSCHE.

Combien de salariés compte GAEC VAN DEN BOSSCHE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC VAN DEN BOSSCHE emploie 1 ou 2 salariés.