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909 003 022

Active
Siren909 003 022Entrepreneur individuel COUZON-AU-MONT-D'ORCréée le 03 janvier 2022

4719B · Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Fiche d'identité de 909 003 022

Dénomination
909 003 022
SIREN
909 003 022
SIRET (siège)
909 003 022 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63909003022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 003 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4719B - Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Date de création
03 janvier 2022
Siège social
COUZON-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 003 022

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 909 003 022

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 003 022

2 établissements, dont 1 en activité.

  • COUZON-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    909 003 022 00029 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4799A

  • COUZON-AU-MONT-D'ORFermé

    909 003 022 00011 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 4719B

Conformité de 909 003 022

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 003 022. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 003 022 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 003 022

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-03

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2022