GASS CHARLES
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistré sous le numéro SIREN 794 963 777, GASS CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2013. Son siège social est situé 25 rue Oberend, 67500 Weitbruch. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de GASS CHARLES
INSEE- Dénomination
- GASS CHARLES
- SIREN
- 794 963 777
- SIRET (siège)
- 794 963 777 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67794963777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 963 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 septembre 2013
- Siège social
- 25 RUE OBEREND, 67500, WEITBRUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GASS CHARLES
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de GASS CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67500 WEITBRUCHSiègeActif
794 963 777 00014 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0124Z
Conformité de GASS CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GASS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GASS CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2013
Questions fréquentes sur GASS CHARLES
Quel est le numéro SIREN de GASS CHARLES ?
Le numéro SIREN de GASS CHARLES est 794 963 777. Le SIRET de son siège social est 794 963 777 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67794963777.
Où se situe le siège social de GASS CHARLES ?
Le siège social de GASS CHARLES est situé 25 rue Oberend, 67500 Weitbruch.
GASS CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, GASS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GASS CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASS CHARLES.
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