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498 323 864

Active
Siren498 323 864Entrepreneur individuel PhalsbourgCréée le 01 avril 20071
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 498 323 864

Dénomination
498 323 864
SIREN
498 323 864
SIRET (siège)
498 323 864 00054
N° TVA intracommunautaire
FR38498323864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 323 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 avril 2007
Effectif
1
Siège social
Phalsbourg
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 498 323 864

Autre création artistique

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Finances de 498 323 864

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 498 323 864

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 498 323 864

4 établissements, dont 1 en activité.

  • PhalsbourgSiègeActif

    498 323 864 00054 · ouvert le 19 juillet 2026 · NAF 9003B

  • SAVERNEFermé

    498 323 864 00021 · ouvert le 15 septembre 2007 · NAF 9003B

  • SAVERNEFermé

    498 323 864 00039 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003B

  • PhalsbourgFermé

    498 323 864 00047 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 498 323 864

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 498 323 864

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 498 323 864. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 498 323 864

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 498 323 864. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 498 323 864 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 498 323 864 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 498 323 864

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

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