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GAUSAC DAVID

Active
Siren804 646 057Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 646 057, GAUSAC DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 av de la Gare, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GAUSAC DAVID

Dénomination
GAUSAC DAVID
SIREN
804 646 057
SIRET (siège)
804 646 057 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63804646057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 646 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
53 AV DE LA GARE, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAUSAC DAVID

Culture de la vigne

Finances de GAUSAC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAUSAC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAUSAC DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif

    804 646 057 00013 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GAUSAC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAUSAC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAUSAC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAUSAC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAUSAC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAUSAC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAUSAC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur GAUSAC DAVID

Quel est le numéro SIREN de GAUSAC DAVID ?

Le numéro SIREN de GAUSAC DAVID est 804 646 057. Le SIRET de son siège social est 804 646 057 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63804646057.

Où se situe le siège social de GAUSAC DAVID ?

Le siège social de GAUSAC DAVID est situé 53 av de la Gare, 34440 Nissan-Lez-Enserune.

GAUSAC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, GAUSAC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAUSAC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAUSAC DAVID.

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