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GAVOYE STEPHANE

Active
Siren797 390 630Entrepreneur individuel25660 SAONECréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 390 630, GAVOYE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue du Colombier, 25660 Saone. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de GAVOYE STEPHANE

Dénomination
GAVOYE STEPHANE
SIREN
797 390 630
SIRET (siège)
797 390 630 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00797390630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 390 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
21 RUE DU COLOMBIER, 25660, SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAVOYE STEPHANE

Autre création artistique

Finances de GAVOYE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAVOYE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GAVOYE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 SAONESiègeActif

    797 390 630 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de GAVOYE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GAVOYE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAVOYE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAVOYE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAVOYE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAVOYE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAVOYE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur GAVOYE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de GAVOYE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de GAVOYE STEPHANE est 797 390 630. Le SIRET de son siège social est 797 390 630 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00797390630.

Où se situe le siège social de GAVOYE STEPHANE ?

Le siège social de GAVOYE STEPHANE est situé 21 rue du Colombier, 25660 Saone.

GAVOYE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAVOYE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAVOYE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAVOYE STEPHANE.

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