GENC FATMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 533 340 139, GENC FATMA est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue de Verdun, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.
Fiche d'identité de GENC FATMA
INSEE- Dénomination
- GENC FATMA
- SIREN
- 533 340 139
- SIRET (siège)
- 533 340 139 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94533340139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 340 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 05 juillet 2011
- Siège social
- 2 B RUE DE VERDUN, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GENC FATMA
COUTURE
Finances de GENC FATMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GENC FATMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GENC FATMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif
533 340 139 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 1413Z
Documents juridiques de GENC FATMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GENC FATMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GENC FATMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GENC FATMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENC FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GENC FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GENC FATMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2011
Questions fréquentes sur GENC FATMA
Quel est le numéro SIREN de GENC FATMA ?
Le numéro SIREN de GENC FATMA est 533 340 139. Le SIRET de son siège social est 533 340 139 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94533340139.
Où se situe le siège social de GENC FATMA ?
Le siège social de GENC FATMA est situé 2 B rue de Verdun, 70300 Luxeuil-les-Bains.
GENC FATMA est-elle toujours en activité ?
Oui, GENC FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GENC FATMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENC FATMA.
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