GERBAULT CILIA
Active7410Z · Activités spécialisées de design
GERBAULT CILIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2022, identifié par le SIREN 922 417 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Fabre, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de GERBAULT CILIA
INSEE- Dénomination
- GERBAULT CILIA
- SIREN
- 922 417 597
- SIRET (siège)
- 922 417 597 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40922417597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 417 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 20 décembre 2022
- Siège social
- 27 RUE FABRE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERBAULT CILIA
Activités spécialisées de design
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Établissements de GERBAULT CILIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
922 417 597 00015 · ouvert le 20 décembre 2022 · NAF 7410Z
Conformité de GERBAULT CILIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAULT CILIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERBAULT CILIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERBAULT CILIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2022
Questions fréquentes sur GERBAULT CILIA
Quel est le numéro SIREN de GERBAULT CILIA ?
Le numéro SIREN de GERBAULT CILIA est 922 417 597. Le SIRET de son siège social est 922 417 597 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40922417597.
Où se situe le siège social de GERBAULT CILIA ?
Le siège social de GERBAULT CILIA est situé 27 rue Fabre, 25000 Besancon.
GERBAULT CILIA est-elle toujours en activité ?
Oui, GERBAULT CILIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERBAULT CILIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAULT CILIA.
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