GERBAY PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 490 587 979, GERBAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Elle est domiciliée 5 rue Piron, 21700 Nuits-Saint-Georges. GERBAY PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de GERBAY PASCALE
INSEE- Dénomination
- GERBAY PASCALE
- SIREN
- 490 587 979
- SIRET (siège)
- 490 587 979 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21490587979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 587 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- 5 RUE PIRON, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GERBAY PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de GERBAY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif
490 587 979 00017 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 9003B
Conformité de GERBAY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GERBAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GERBAY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur GERBAY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de GERBAY PASCALE ?
Le numéro SIREN de GERBAY PASCALE est 490 587 979. Le SIRET de son siège social est 490 587 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21490587979.
Où se situe le siège social de GERBAY PASCALE ?
Le siège social de GERBAY PASCALE est situé 5 rue Piron, 21700 Nuits-Saint-Georges.
GERBAY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, GERBAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GERBAY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAY PASCALE.
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