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GERBAY PASCALE

Active
Siren490 587 979Entrepreneur individuel21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 01 juin 2006

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 490 587 979, GERBAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Elle est domiciliée 5 rue Piron, 21700 Nuits-Saint-Georges. GERBAY PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de GERBAY PASCALE

Dénomination
GERBAY PASCALE
SIREN
490 587 979
SIRET (siège)
490 587 979 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21490587979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 587 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juin 2006
Siège social
5 RUE PIRON, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GERBAY PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de GERBAY PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    490 587 979 00017 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 9003B

Conformité de GERBAY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GERBAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GERBAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GERBAY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur GERBAY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de GERBAY PASCALE ?

Le numéro SIREN de GERBAY PASCALE est 490 587 979. Le SIRET de son siège social est 490 587 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21490587979.

Où se situe le siège social de GERBAY PASCALE ?

Le siège social de GERBAY PASCALE est situé 5 rue Piron, 21700 Nuits-Saint-Georges.

GERBAY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, GERBAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GERBAY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GERBAY PASCALE.