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984 039 826

Active
Siren984 039 826Entrepreneur individuel Saint-Jean-de-BournayCréée le 31 janvier 2024

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 984 039 826

Dénomination
984 039 826
SIREN
984 039 826
SIRET (siège)
984 039 826 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53984039826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 039 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 janvier 2024
Siège social
Saint-Jean-de-Bournay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 984 039 826

Elevage de chevaux de trait, reproduction, vente, manifestations, concours d'élevage, culture.

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Dirigeants et représentants de 984 039 826

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 984 039 826

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Jean-de-BournaySiègeActif

    984 039 826 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0150Z

Conformité de 984 039 826

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 984 039 826. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 984 039 826 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 984 039 826

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2024

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