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528 239 353

Active
Siren528 239 353Entrepreneur individuel Le MansCréée le 25 octobre 2024

1071D · Pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 528 239 353

Dénomination
528 239 353
SIREN
528 239 353
SIRET (siège)
528 239 353 00022
N° TVA intracommunautaire
FR68528239353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 239 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
25 octobre 2024
Siège social
Le Mans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 528 239 353

Patisserie cake design

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Dirigeants et représentants de 528 239 353

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 528 239 353

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le MansSiègeActif

    528 239 353 00022 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de 528 239 353

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 528 239 353

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 528 239 353. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 528 239 353 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 528 239 353

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2024