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GIAT STEPHANE

Active
Siren441 878 212Entrepreneur individuel35190 SAINT-DOMINEUCCréée le 01 mai 2002

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 441 878 212, GIAT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2002. Elle est domiciliée 30 Res les Jardins du Linon, 35190 Saint-Domineuc. GIAT STEPHANE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de GIAT STEPHANE

Dénomination
GIAT STEPHANE
SIREN
441 878 212
SIRET (siège)
441 878 212 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56441878212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 878 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 mai 2002
Siège social
30 RES LES JARDINS DU LINON, 35190, SAINT-DOMINEUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GIAT STEPHANE

Autre création artistique

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Établissements de GIAT STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35190 SAINT-DOMINEUCSiègeActif

    441 878 212 00022 · ouvert le 14 mars 2007 · NAF 9003B

  • 35220 CHATEAUBOURGFermé

    441 878 212 00014 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 923A

Conformité de GIAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GIAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GIAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GIAT STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Marques déposées par GIAT STEPHANE

GIAT STEPHANE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • g-Affaires

    N° 3358244 · Déposée le 11 mai 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 11 mai 2015

  • C-Agent

    N° 3164751 · Déposée le 17 mai 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 17 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GIAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de GIAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de GIAT STEPHANE est 441 878 212. Le SIRET de son siège social est 441 878 212 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441878212.

Où se situe le siège social de GIAT STEPHANE ?

Le siège social de GIAT STEPHANE est situé 30 Res les Jardins du Linon, 35190 Saint-Domineuc.

GIAT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, GIAT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GIAT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GIAT STEPHANE.

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