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992 392 407

Active
Siren992 392 407Entrepreneur individuel RouvresCréée le 20 octobre 2025

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 992 392 407

Dénomination
992 392 407
SIREN
992 392 407
SIRET (siège)
992 392 407 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77992392407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 392 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
20 octobre 2025
Siège social
Rouvres
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 392 407

Fabrication artisanale d'article de décoration et autres : Coussin, lampe, boîte a mouchoirs, bouilloire, pot lingette et bandeau, sac a tarte, sac a pain, sac a cake, pochette porte clés, banane, sac, pochette, lunch box et vente de ces articles fabrication maison

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Dirigeants et représentants de 992 392 407

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 392 407

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RouvresSiègeActif

    992 392 407 00019 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 992 392 407

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 992 392 407

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 392 407. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 392 407 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 392 407

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2025