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899 719 835

Fermée
Siren899 719 835Entrepreneur individuel BESSEGESRadiée le 23 octobre 2026

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 899 719 835

Dénomination
899 719 835
SIREN
899 719 835
SIRET (siège)
899 719 835 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75899719835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 719 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
04 octobre 2023
Date de radiation
23 octobre 2026
Siège social
BESSEGES
Établissements
1
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 899 719 835

Fabrication de créations aux particuliers d'objet de papèterie marque-pages, carterie , porte clef , bijoux artisanaux

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Dirigeants et représentants de 899 719 835

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 899 719 835

1 établissement, dont 0 en activité.

  • BESSEGESSiègeFermé

    899 719 835 00014 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 899 719 835

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 899 719 835

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 899 719 835. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 899 719 835 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 899 719 835

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2023