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382 833 317

Active
Siren382 833 317Entrepreneur individuel LA CLUSAZCréée le 23 août 1991

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 382 833 317

Dénomination
382 833 317
SIREN
382 833 317
SIRET (siège)
382 833 317 00037
N° TVA intracommunautaire
FR78382833317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 833 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 août 1991
Siège social
LA CLUSAZ
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 382 833 317

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 382 833 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 382 833 317

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LA CLUSAZSiègeActif

    382 833 317 00037 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

  • LA CLUSAZFermé

    382 833 317 00011 · ouvert le 23 août 1991 · NAF 741J

Conformité de 382 833 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 382 833 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 382 833 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 382 833 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1991