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GOMEZ JEAN

Active
Siren332 784 099Entrepreneur individuel66740 MONTESQUIEU-DES-ALBERESCréée le 13 mars 2020

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

GOMEZ JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2020 sous le numéro SIREN 332 784 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Longue, 66740 Montesquieu-des-Alberes. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de GOMEZ JEAN

Dénomination
GOMEZ JEAN
SIREN
332 784 099
SIRET (siège)
332 784 099 00035
N° TVA intracommunautaire
FR82332784099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 784 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
13 mars 2020
Siège social
10 RUE LONGUE, 66740, MONTESQUIEU-DES-ALBERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GOMEZ JEAN

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de GOMEZ JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66740 MONTESQUIEU-DES-ALBERESSiègeActif

    332 784 099 00035 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0124Z

  • 66400 CERETFermé

    332 784 099 00019 · ouvert le 02 mars 2020 · NAF 4322B

  • 66740 Montesquieu-des-AlbèresFermé

    332 784 099 00043 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4322B

Documents juridiques de GOMEZ JEAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de GOMEZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOMEZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOMEZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOMEZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2020

Questions fréquentes sur GOMEZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de GOMEZ JEAN ?

Le numéro SIREN de GOMEZ JEAN est 332 784 099. Le SIRET de son siège social est 332 784 099 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82332784099.

Où se situe le siège social de GOMEZ JEAN ?

Le siège social de GOMEZ JEAN est situé 10 rue Longue, 66740 Montesquieu-des-Alberes.

GOMEZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GOMEZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOMEZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOMEZ JEAN.