Gonce Sébastien

Active

Siren949 606 545Entrepreneur individuel26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Gonce Sébastien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 606 545. Son siège social est situé 39 RUE Pasteur, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Gonce Sébastien

INSEE

Dénomination: Gonce Sébastien
SIREN: 949 606 545
SIRET (siège): 949 606 545 00018
N° TVA intracommunautaire: FR69949606545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 606 545
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: -
Siège social: 39 RUE Pasteur, 26260, Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Gonce Sébastien

Uber Eats

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Finances de Gonce Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Gonce Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Gonce Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26260 Saint-Donat-sur-l'HerbasseSiègeActif
949 606 545 00018 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Gonce Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Gonce Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Gonce Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Gonce Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Gonce Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Gonce Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Gonce Sébastien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 septembre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-08-30

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Gonce Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Gonce Sébastien ?

Le numéro SIREN de Gonce Sébastien est 949 606 545. Le SIRET de son siège social est 949 606 545 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69949606545.

Où se situe le siège social de Gonce Sébastien ?

Le siège social de Gonce Sébastien est situé 39 RUE Pasteur, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse.