GONOD JEAN-LUC
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
GONOD JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2011 sous le numéro SIREN 534 349 840. Elle est domiciliée Sylans, 01420 Corbonod. GONOD JEAN-LUC relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de GONOD JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- GONOD JEAN-LUC
- SIREN
- 534 349 840
- SIRET (siège)
- 534 349 840 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR81534349840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 349 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 15 juillet 2011
- Siège social
- SYLANS, 01420, CORBONOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GONOD JEAN-LUC
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de GONOD JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01420 CORBONODSiègeActif
534 349 840 00015 · ouvert le 15 juillet 2011 · NAF 0145Z
Conformité de GONOD JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GONOD JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GONOD JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GONOD JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2011
Questions fréquentes sur GONOD JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de GONOD JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de GONOD JEAN-LUC est 534 349 840. Le SIRET de son siège social est 534 349 840 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81534349840.
Où se situe le siège social de GONOD JEAN-LUC ?
Le siège social de GONOD JEAN-LUC est situé Sylans, 01420 Corbonod.
GONOD JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, GONOD JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GONOD JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GONOD JEAN-LUC.
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