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GOSMAT DAMIEN

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Siren892 527 094Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 08 janvier 2020

6820A · Location de logements

GOSMAT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2020 sous le numéro SIREN 892 527 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Docteur Rollet, 69100 Villeurbanne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de GOSMAT DAMIEN

Dénomination
GOSMAT DAMIEN
SIREN
892 527 094
SIRET (siège)
892 527 094 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84892527094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 527 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 janvier 2020
Siège social
42 RUE DOCTEUR ROLLET, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSMAT DAMIEN

Location de logements

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Établissements de GOSMAT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    892 527 094 00015 · ouvert le 08 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de GOSMAT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSMAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSMAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOSMAT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2020

Questions fréquentes sur GOSMAT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de GOSMAT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de GOSMAT DAMIEN est 892 527 094. Le SIRET de son siège social est 892 527 094 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84892527094.

Où se situe le siège social de GOSMAT DAMIEN ?

Le siège social de GOSMAT DAMIEN est situé 42 rue Docteur Rollet, 69100 Villeurbanne.

GOSMAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSMAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSMAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSMAT DAMIEN.