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GOSSA MARCEL

Active
Siren411 220 858Entrepreneur individuel04800 GREOUX-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSSA MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 411 220 858. Son siège social est situé à Greoux-les-Bains (04800). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GOSSA MARCEL

Dénomination
GOSSA MARCEL
SIREN
411 220 858
SIRET (siège)
411 220 858 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96411220858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 220 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
04800, GREOUX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSSA MARCEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOSSA MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSA MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSA MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04800 GREOUX-LES-BAINSSiègeActif

    411 220 858 00012 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GOSSA MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSA MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSA MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSA MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur GOSSA MARCEL

Quel est le numéro SIREN de GOSSA MARCEL ?

Le numéro SIREN de GOSSA MARCEL est 411 220 858. Le SIRET de son siège social est 411 220 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96411220858.

Où se situe le siège social de GOSSA MARCEL ?

Le siège social de GOSSA MARCEL est situé 04800 Greoux-les-Bains.

GOSSA MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSA MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSA MARCEL.

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