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GOSSART RAPHAEL

Active
Siren483 383 329Entrepreneur individuel06530 PEYMEINADECréée le 01 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSSART RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2005 sous le numéro SIREN 483 383 329. Elle est domiciliée 15 Che des Cerisiers, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de GOSSART RAPHAEL

Dénomination
GOSSART RAPHAEL
SIREN
483 383 329
SIRET (siège)
483 383 329 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96483383329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 383 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 août 2005
Siège social
15 CHE DES CERISIERS, 06530, PEYMEINADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GOSSART RAPHAEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de GOSSART RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSART RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GOSSART RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06530 PEYMEINADESiègeActif

    483 383 329 00024 · ouvert le 18 mai 2022 · NAF 4619B

  • 06150 CANNESFermé

    483 383 329 00016 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 6831Z

Documents juridiques de GOSSART RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSART RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSART RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSART RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSART RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSART RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSART RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2005

Questions fréquentes sur GOSSART RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de GOSSART RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de GOSSART RAPHAEL est 483 383 329. Le SIRET de son siège social est 483 383 329 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96483383329.

Où se situe le siège social de GOSSART RAPHAEL ?

Le siège social de GOSSART RAPHAEL est situé 15 Che des Cerisiers, 06530 Peymeinade.

GOSSART RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSART RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSART RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSART RAPHAEL.

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