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GOSSELIN DANIEL

Active
Siren494 723 448Entrepreneur individuel22200 SAINT-AGATHONCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 723 448, GOSSELIN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2007. Elle est domiciliée 13 rue de Nazareth, 22200 Saint-Agathon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de GOSSELIN DANIEL

Dénomination
GOSSELIN DANIEL
SIREN
494 723 448
SIRET (siège)
494 723 448 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31494723448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 723 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 2007
Siège social
13 RUE DE NAZARETH, 22200, SAINT-AGATHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOSSELIN DANIEL

Autre création artistique

Finances de GOSSELIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSELIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSELIN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22200 SAINT-AGATHONSiègeActif

    494 723 448 00010 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de GOSSELIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSELIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSELIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSELIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSELIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSELIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSELIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur GOSSELIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GOSSELIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de GOSSELIN DANIEL est 494 723 448. Le SIRET de son siège social est 494 723 448 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31494723448.

Où se situe le siège social de GOSSELIN DANIEL ?

Le siège social de GOSSELIN DANIEL est situé 13 rue de Nazareth, 22200 Saint-Agathon.

GOSSELIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSELIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSELIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSELIN DANIEL.

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