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GOSSELIN PASCAL

Active
Siren411 827 330Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOSSELIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 411 827 330. Son siège social est situé Pl Clemenceau Mairie Hotel de Ville, 84100 Orange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de GOSSELIN PASCAL

Dénomination
GOSSELIN PASCAL
SIREN
411 827 330
SIRET (siège)
411 827 330 00043
N° TVA intracommunautaire
FR83411827330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 827 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 juin 2001
Siège social
PL CLEMENCEAU MAIRIE HOTEL DE VILLE, 84100, ORANGE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GOSSELIN PASCAL

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Finances de GOSSELIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOSSELIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOSSELIN PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    411 827 330 00043 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 4799B

  • 84100 ORANGEActif

    411 827 330 00050 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4771Z

  • 97441 SAINTE-SUZANNEFermé

    411 827 330 00027 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 747Z

  • 97430 LE TAMPONFermé

    411 827 330 00035 · ouvert le 08 novembre 2006 · NAF 4619B

Documents juridiques de GOSSELIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOSSELIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOSSELIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOSSELIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSELIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOSSELIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOSSELIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur GOSSELIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOSSELIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOSSELIN PASCAL est 411 827 330. Le SIRET de son siège social est 411 827 330 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83411827330.

Où se situe le siège social de GOSSELIN PASCAL ?

Le siège social de GOSSELIN PASCAL est situé Pl Clemenceau Mairie Hotel de Ville, 84100 Orange.

GOSSELIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOSSELIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOSSELIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSELIN PASCAL.

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