GOSSELIN PATRICK
Active6820A · Location de logements
GOSSELIN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2002, identifié par le SIREN 442 688 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 216 Che du Roy, 27680 Marais-Vernier. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de GOSSELIN PATRICK
INSEE- Dénomination
- GOSSELIN PATRICK
- SIREN
- 442 688 891
- SIRET (siège)
- 442 688 891 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR12442688891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 688 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 juillet 2002
- Siège social
- 216 CHE DU ROY, 27680, MARAIS-VERNIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GOSSELIN PATRICK
Location de logements
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Établissements de GOSSELIN PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27680 MARAIS-VERNIERSiègeActif
442 688 891 00039 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
- 27510 TILLYFermé
442 688 891 00013 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 454A
- 27950 VILLEZ-SOUS-BAILLEULFermé
442 688 891 00021 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 4399C
Conformité de GOSSELIN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOSSELIN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOSSELIN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOSSELIN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2002
Questions fréquentes sur GOSSELIN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de GOSSELIN PATRICK ?
Le numéro SIREN de GOSSELIN PATRICK est 442 688 891. Le SIRET de son siège social est 442 688 891 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12442688891.
Où se situe le siège social de GOSSELIN PATRICK ?
Le siège social de GOSSELIN PATRICK est situé 216 Che du Roy, 27680 Marais-Vernier.
GOSSELIN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, GOSSELIN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOSSELIN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOSSELIN PATRICK.
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