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924 699 325

Active
Siren924 699 325Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 janvier 2024

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 924 699 325

Dénomination
924 699 325
SIREN
924 699 325
SIRET (siège)
924 699 325 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31924699325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 699 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
01 janvier 2024
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 924 699 325

Enseignement culturel

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Dirigeants et représentants de 924 699 325

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 924 699 325

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    924 699 325 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8552Z

Conformité de 924 699 325

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 699 325. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 924 699 325 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 924 699 325

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2024

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