GOURSONNET JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GOURSONNET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 874 597. Elle est domiciliée à Espinasse (63390). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de GOURSONNET JACQUES
INSEE- Dénomination
- GOURSONNET JACQUES
- SIREN
- 403 874 597
- SIRET (siège)
- 403 874 597 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04403874597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 874 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 63390, ESPINASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOURSONNET JACQUES
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de GOURSONNET JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GOURSONNET JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GOURSONNET JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63390 ESPINASSESiègeActif
403 874 597 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GOURSONNET JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GOURSONNET JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOURSONNET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GOURSONNET JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOURSONNET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOURSONNET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GOURSONNET JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur GOURSONNET JACQUES
Quel est le numéro SIREN de GOURSONNET JACQUES ?
Le numéro SIREN de GOURSONNET JACQUES est 403 874 597. Le SIRET de son siège social est 403 874 597 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04403874597.
Où se situe le siège social de GOURSONNET JACQUES ?
Le siège social de GOURSONNET JACQUES est situé 63390 Espinasse.
GOURSONNET JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, GOURSONNET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOURSONNET JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOURSONNET JACQUES.
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