GOUSSEN DONAT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
GOUSSEN DONAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 304 448 053. Elle est domiciliée Section Sud, 59122 Hondschoote. GOUSSEN DONAT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de GOUSSEN DONAT
INSEE- Dénomination
- GOUSSEN DONAT
- SIREN
- 304 448 053
- SIRET (siège)
- 304 448 053 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28304448053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 448 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- -
- Siège social
- SECTION SUD, 59122, HONDSCHOOTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GOUSSEN DONAT
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de GOUSSEN DONAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59122 HONDSCHOOTESiègeActif
304 448 053 00013 · NAF 0111Z
Conformité de GOUSSEN DONAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUSSEN DONAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GOUSSEN DONAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GOUSSEN DONAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur GOUSSEN DONAT
Quel est le numéro SIREN de GOUSSEN DONAT ?
Le numéro SIREN de GOUSSEN DONAT est 304 448 053. Le SIRET de son siège social est 304 448 053 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28304448053.
Où se situe le siège social de GOUSSEN DONAT ?
Le siège social de GOUSSEN DONAT est situé Section Sud, 59122 Hondschoote.
GOUSSEN DONAT est-elle toujours en activité ?
Oui, GOUSSEN DONAT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GOUSSEN DONAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUSSEN DONAT.
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