CheckersProcédures

GOUTTENOIRE PASCAL

Active
Siren409 274 446Entrepreneur individuel42470 FOURNEAUXCréée le 28 novembre 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GOUTTENOIRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 1991 sous le numéro SIREN 409 274 446. Elle est domiciliée Virmoulin, 42470 Fourneaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de GOUTTENOIRE PASCAL

Dénomination
GOUTTENOIRE PASCAL
SIREN
409 274 446
SIRET (siège)
409 274 446 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66409274446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 274 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
28 novembre 1991
Siège social
VIRMOULIN, 42470, FOURNEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GOUTTENOIRE PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GOUTTENOIRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42470 FOURNEAUXSiègeActif

    409 274 446 00015 · ouvert le 28 novembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GOUTTENOIRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOUTTENOIRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOUTTENOIRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GOUTTENOIRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1991

Questions fréquentes sur GOUTTENOIRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GOUTTENOIRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de GOUTTENOIRE PASCAL est 409 274 446. Le SIRET de son siège social est 409 274 446 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409274446.

Où se situe le siège social de GOUTTENOIRE PASCAL ?

Le siège social de GOUTTENOIRE PASCAL est situé Virmoulin, 42470 Fourneaux.

GOUTTENOIRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GOUTTENOIRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOUTTENOIRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOUTTENOIRE PASCAL.