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831 476 155

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Siren831 476 155Entrepreneur individuel AnnecyCréée le 13 juin 2024

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 831 476 155

Dénomination
831 476 155
SIREN
831 476 155
SIRET (siège)
831 476 155 00039
N° TVA intracommunautaire
FR48831476155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 476 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
13 juin 2024
Siège social
Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 476 155

Création et Vente droits d'auteurs et licence d'exploitation de contenu média photo et vidéo aux entreprises, collectivités, agences publiques etc

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Dirigeants et représentants de 831 476 155

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 476 155

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AnnecySiègeActif

    831 476 155 00039 · ouvert le 04 juin 2024 · NAF 7740Z

Conformité de 831 476 155

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 476 155. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 476 155 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 476 155

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2024