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GRAINES DE SOLEIL

Active
Siren451 731 491SARL77860 COUILLY-PONT-AUX-DAMESCréée le 21 janvier 2004

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 731 491, GRAINES DE SOLEIL est une SARL créée le 21 janvier 2004. Elle est domiciliée 22 rue Cyprien Borgnon, 77860 Couilly-Pont-aux-Dames. GRAINES DE SOLEIL relève du secteur commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).

Fiche d'identité de GRAINES DE SOLEIL

Dénomination
GRAINES DE SOLEIL
SIREN
451 731 491
SIRET (siège)
451 731 491 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16451731491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 731 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
21 janvier 2004
Siège social
22 RUE CYPRIEN BORGNON, 77860, COUILLY-PONT-AUX-DAMES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GRAINES DE SOLEIL

Activités des sièges sociaux

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Finances de GRAINES DE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GRAINES DE SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GRAINES DE SOLEIL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 77860 COUILLY-PONT-AUX-DAMESSiègeActif

    451 731 491 00010 · ouvert le 21 janvier 2004 · NAF 7010Z

  • 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEActif

    451 731 491 00036 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 4759B

  • 77000 MELUNFermé

    451 731 491 00028 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 4759B

Documents juridiques de GRAINES DE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Conformité de GRAINES DE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAINES DE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GRAINES DE SOLEIL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GRAINES DE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRAINES DE SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant : GAILLAT Sabine

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2004

Marques déposées par GRAINES DE SOLEIL

GRAINES DE SOLEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES COMTOIRS DU VOYAGEUR

    N° 3278818 · Déposée le 10 mars 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 20, 21, 24, 28 · expirée le 10 mars 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GRAINES DE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de GRAINES DE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de GRAINES DE SOLEIL est 451 731 491. Le SIRET de son siège social est 451 731 491 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16451731491.

Où se situe le siège social de GRAINES DE SOLEIL ?

Le siège social de GRAINES DE SOLEIL est situé 22 rue Cyprien Borgnon, 77860 Couilly-Pont-aux-Dames.

GRAINES DE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAINES DE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAINES DE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAINES DE SOLEIL.