GRAINES DE SOLEIL
Active4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 731 491, GRAINES DE SOLEIL est une SARL créée le 21 janvier 2004. Elle est domiciliée 22 rue Cyprien Borgnon, 77860 Couilly-Pont-aux-Dames. GRAINES DE SOLEIL relève du secteur commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).
Fiche d'identité de GRAINES DE SOLEIL
INSEE- Dénomination
- GRAINES DE SOLEIL
- SIREN
- 451 731 491
- SIRET (siège)
- 451 731 491 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16451731491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 731 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
- Date de création
- 21 janvier 2004
- Siège social
- 22 RUE CYPRIEN BORGNON, 77860, COUILLY-PONT-AUX-DAMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GRAINES DE SOLEIL
Activités des sièges sociaux
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Finances de GRAINES DE SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRAINES DE SOLEIL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de GRAINES DE SOLEIL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 77860 COUILLY-PONT-AUX-DAMESSiègeActif
451 731 491 00010 · ouvert le 21 janvier 2004 · NAF 7010Z
- 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEActif
451 731 491 00036 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 4759B
- 77000 MELUNFermé
451 731 491 00028 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 4759B
Documents juridiques de GRAINES DE SOLEIL
INPIConformité de GRAINES DE SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAINES DE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GRAINES DE SOLEIL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 05 juin 2025 · N° 18/11173
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 05 juin 2025 · N° 16/05570
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GRAINES DE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAINES DE SOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Gérant : GAILLAT Sabine
- création
Date d'effet : 21 janvier 2004
Marques déposées par GRAINES DE SOLEIL
INPIGRAINES DE SOLEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES COMTOIRS DU VOYAGEUR
N° 3278818 · Déposée le 10 mars 2004 · Marque verbale
Classes 20, 21, 24, 28 · expirée le 10 mars 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GRAINES DE SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de GRAINES DE SOLEIL ?
Le numéro SIREN de GRAINES DE SOLEIL est 451 731 491. Le SIRET de son siège social est 451 731 491 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16451731491.
Où se situe le siège social de GRAINES DE SOLEIL ?
Le siège social de GRAINES DE SOLEIL est situé 22 rue Cyprien Borgnon, 77860 Couilly-Pont-aux-Dames.
GRAINES DE SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAINES DE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAINES DE SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAINES DE SOLEIL.
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