GRAMUSSET GEORGES

Active

Siren488 390 816Entrepreneur individuel26130 CLANSAYESCréée le 09 septembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 390 816, GRAMUSSET GEORGES est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Roussillon, 26130 Clansayes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GRAMUSSET GEORGES

INSEE

Dénomination: GRAMUSSET GEORGES
SIREN: 488 390 816
SIRET (siège): 488 390 816 00012
N° TVA intracommunautaire: FR70488390816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 390 816
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 09 septembre 2005
Siège social: LE ROUSSILLON, 26130, CLANSAYES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GRAMUSSET GEORGES

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de GRAMUSSET GEORGES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAMUSSET GEORGES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GRAMUSSET GEORGES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26130 CLANSAYESSiègeActif
488 390 816 00012 · ouvert le 10 septembre 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GRAMUSSET GEORGES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAMUSSET GEORGES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAMUSSET GEORGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAMUSSET GEORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAMUSSET GEORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAMUSSET GEORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAMUSSET GEORGES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 09 septembre 2005

Questions fréquentes sur GRAMUSSET GEORGES

Quel est le numéro SIREN de GRAMUSSET GEORGES ?

Le numéro SIREN de GRAMUSSET GEORGES est 488 390 816. Le SIRET de son siège social est 488 390 816 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70488390816.

Où se situe le siège social de GRAMUSSET GEORGES ?

Le siège social de GRAMUSSET GEORGES est situé Le Roussillon, 26130 Clansayes.