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GRAMUSSET GILBERT

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Siren513 224 675Entrepreneur individuel26130 CLANSAYESCréée le 13 mai 2009

0121Z · Culture de la vigne

GRAMUSSET GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mai 2009 sous le numéro SIREN 513 224 675. Elle est domiciliée Quartier le Roussillon, 26130 Clansayes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de GRAMUSSET GILBERT

Dénomination
GRAMUSSET GILBERT
SIREN
513 224 675
SIRET (siège)
513 224 675 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21513224675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 224 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
13 mai 2009
Siège social
QUARTIER LE ROUSSILLON, 26130, CLANSAYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAMUSSET GILBERT

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GRAMUSSET GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26130 CLANSAYESSiègeActif

    513 224 675 00019 · ouvert le 13 mai 2009 · NAF 0121Z

Conformité de GRAMUSSET GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAMUSSET GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAMUSSET GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRAMUSSET GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2009

Questions fréquentes sur GRAMUSSET GILBERT

Quel est le numéro SIREN de GRAMUSSET GILBERT ?

Le numéro SIREN de GRAMUSSET GILBERT est 513 224 675. Le SIRET de son siège social est 513 224 675 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21513224675.

Où se situe le siège social de GRAMUSSET GILBERT ?

Le siège social de GRAMUSSET GILBERT est situé Quartier le Roussillon, 26130 Clansayes.

GRAMUSSET GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAMUSSET GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAMUSSET GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAMUSSET GILBERT.