GRAND CHAMP
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
GRAND CHAMP est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1998, identifiée par le SIREN 417 654 241. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue des Sapins Poleyrieu, 38510 Courtenay. GRAND CHAMP relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GRAND CHAMP
INSEE- Dénomination
- GRAND CHAMP
- SIREN
- 417 654 241
- SIRET (siège)
- 417 654 241 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58417654241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 654 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 février 1998
- Siège social
- 56 RUE DES SAPINS POLEYRIEU, 38510, COURTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAND CHAMP
Activités agricoles au sens de la loi n° 88-1202 du 30/12/1988.
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Finances de GRAND CHAMP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRAND CHAMP
INSEEBODACCGérant
Autre
Anciens dirigeants (1)
BERNARD Christophe Louis Rocco nom d'usage · de février 2014 à octobre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GRAND CHAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38510 COURTENAYSiègeActif
417 654 241 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GRAND CHAMP
INPIConformité de GRAND CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAND CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent GRAND CHAMP. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00729
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/04162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01033
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Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/00352
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00400
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/01197
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Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00076
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 14 mars 2025 · N° 24/01332
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 94-44.572
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 1998 · N° 94-44.425
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 février 1994 · N° 90-43.519
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GRAND CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAND CHAMP
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MIGLIORINO Catérina nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
BERNARD Christophe Louis Rocco nom d'usage : BERNARD devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
BERNARD Paul nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant. MIGLIORINO Catérina nom d'usage : BERNARD devient gérant.
- création
Date d'effet : 19 février 1998
Questions fréquentes sur GRAND CHAMP
Quel est le numéro SIREN de GRAND CHAMP ?
Le numéro SIREN de GRAND CHAMP est 417 654 241. Le SIRET de son siège social est 417 654 241 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58417654241.
Qui dirige GRAND CHAMP ?
GRAND CHAMP est dirigée par CHRISTOPHE BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GRAND CHAMP ?
Le siège social de GRAND CHAMP est situé 56 rue des Sapins Poleyrieu, 38510 Courtenay.
GRAND CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAND CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAND CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAND CHAMP.
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