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GROGNARD EMILE

Active
Siren400 029 666Entrepreneur individuel50640 BUAIS-LES-MONTSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 029 666, GROGNARD EMILE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve La Basse Normandie, 50640 Buais-les-Monts. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de GROGNARD EMILE

Dénomination
GROGNARD EMILE
SIREN
400 029 666
SIRET (siège)
400 029 666 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63400029666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 029 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LA BASSE NORMANDIE, 50640, BUAIS-LES-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROGNARD EMILE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de GROGNARD EMILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROGNARD EMILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROGNARD EMILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50640 BUAIS-LES-MONTSSiègeFermé

    400 029 666 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de GROGNARD EMILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROGNARD EMILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROGNARD EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROGNARD EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROGNARD EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROGNARD EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROGNARD EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur GROGNARD EMILE

Quel est le numéro SIREN de GROGNARD EMILE ?

Le numéro SIREN de GROGNARD EMILE est 400 029 666. Le SIRET de son siège social est 400 029 666 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63400029666.

Où se situe le siège social de GROGNARD EMILE ?

Le siège social de GROGNARD EMILE est situé La Basse Normandie, 50640 Buais-les-Monts.

GROGNARD EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, GROGNARD EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROGNARD EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROGNARD EMILE.

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