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GROSEL PAUL

Active
Siren312 580 145Entrepreneur individuel01370 MEILLONNASCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 580 145, GROSEL PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Sanciat, 01370 Meillonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451A.

Fiche d'identité de GROSEL PAUL

Dénomination
GROSEL PAUL
SIREN
312 580 145
SIRET (siège)
312 580 145 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28312580145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 580 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
451A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
SANCIAT, 01370, MEILLONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSEL PAUL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GROSEL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSEL PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSEL PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01370 MEILLONNASSiègeFermé

    312 580 145 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 451A

Documents juridiques de GROSEL PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSEL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSEL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSEL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur GROSEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de GROSEL PAUL ?

Le numéro SIREN de GROSEL PAUL est 312 580 145. Le SIRET de son siège social est 312 580 145 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28312580145.

Où se situe le siège social de GROSEL PAUL ?

Le siège social de GROSEL PAUL est situé Sanciat, 01370 Meillonnas.

GROSEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSEL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSEL PAUL.

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