GROSJEAN MARCEL
ActiveGROSJEAN MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1968, identifié par le SIREN 776 568 107. Elle est domiciliée Chef-Lieu, 74540 Cusy. Son activité principale relève du code NAF 454C.
Fiche d'identité de GROSJEAN MARCEL
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN MARCEL
- SIREN
- 776 568 107
- SIRET (siège)
- 776 568 107 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43776568107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 776 568 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454C
- Date de création
- 08 février 1968
- Siège social
- CHEF-LIEU, 74540, CUSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN MARCEL
MENUISERIE
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Établissements de GROSJEAN MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74540 CUSYSiègeFermé
776 568 107 00010 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 454C
Conformité de GROSJEAN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 1968
Questions fréquentes sur GROSJEAN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN MARCEL ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN MARCEL est 776 568 107. Le SIRET de son siège social est 776 568 107 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43776568107.
Où se situe le siège social de GROSJEAN MARCEL ?
Le siège social de GROSJEAN MARCEL est situé Chef-Lieu, 74540 Cusy.
GROSJEAN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN MARCEL.
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