GROSJEAN PATRICK

Active

Siren428 053 086Entrepreneur individuel25240 CHATELBLANCCréée le 20 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GROSJEAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juin 1995 sous le numéro SIREN 428 053 086. Son siège social est situé 24 Grande rue, 25240 Chatelblanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Dénomination: GROSJEAN PATRICK
SIREN: 428 053 086
SIRET (siège): 428 053 086 00016
N° TVA intracommunautaire: FR35428053086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 053 086
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 20 juin 1995
Siège social: 24 GRANDE RUE, 25240, CHATELBLANC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROSJEAN PATRICK

Location de logements

Finances de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25240 CHATELBLANCSiègeActif
428 053 086 00016 · ouvert le 20 juin 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 juin 1995

Questions fréquentes sur GROSJEAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK est 428 053 086. Le SIRET de son siège social est 428 053 086 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35428053086.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PATRICK ?

Le siège social de GROSJEAN PATRICK est situé 24 Grande rue, 25240 Chatelblanc.