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GROSJEAN Patrick

Active
Siren935 206 904Entrepreneur individuel70300 La Chapelle-lès-LuxeuilCréée le 14 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSJEAN Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2024, identifié par le SIREN 935 206 904. Elle est domiciliée 2 CHE des Vernes, 70300 La Chapelle-lès-Luxeuil. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSJEAN Patrick

Dénomination
GROSJEAN Patrick
SIREN
935 206 904
SIRET (siège)
935 206 904 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96935206904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 206 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
14 novembre 2024
Siège social
2 CHE des Vernes, 70300, La Chapelle-lès-Luxeuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN Patrick

Achat revente de vêtements, accessoires.

Finances de GROSJEAN Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 La Chapelle-lès-LuxeuilSiègeActif

    935 206 904 00010 · ouvert le 10 novembre 2024 · NAF 4791A

Documents juridiques de GROSJEAN Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN Patrick

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-14 · Début d'activité : 2024-11-10

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2024

Questions fréquentes sur GROSJEAN Patrick

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN Patrick ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN Patrick est 935 206 904. Le SIRET de son siège social est 935 206 904 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96935206904.

Où se situe le siège social de GROSJEAN Patrick ?

Le siège social de GROSJEAN Patrick est situé 2 CHE des Vernes, 70300 La Chapelle-lès-Luxeuil.

GROSJEAN Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN Patrick.

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