GROSMOLLARD PASCAL

Active

Siren394 292 841Entrepreneur individuel69770 CHAMBOST-LONGESSAIGNECréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 292 841, GROSMOLLARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Les Granges, 69770 Chambost-Longessaigne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSMOLLARD PASCAL

INSEE

Dénomination: GROSMOLLARD PASCAL
SIREN: 394 292 841
SIRET (siège): 394 292 841 00027
N° TVA intracommunautaire: FR07394292841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 292 841
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: LES GRANGES, 69770, CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de GROSMOLLARD PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de GROSMOLLARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSMOLLARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSMOLLARD PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

69770 CHAMBOST-LONGESSAIGNESiègeActif
394 292 841 00027 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B
69770 CHAMBOST-LONGESSAIGNEActif
394 292 841 00035 · ouvert le 25 septembre 2015 · NAF 3511Z
69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETFermé
394 292 841 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de GROSMOLLARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSMOLLARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSMOLLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSMOLLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSMOLLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSMOLLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSMOLLARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur GROSMOLLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROSMOLLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROSMOLLARD PASCAL est 394 292 841. Le SIRET de son siège social est 394 292 841 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07394292841.

Où se situe le siège social de GROSMOLLARD PASCAL ?

Le siège social de GROSMOLLARD PASCAL est situé Les Granges, 69770 Chambost-Longessaigne.