GROSSE PATRICE
Active6831Z · Agences immobilières
GROSSE PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2002, identifié par le SIREN 444 443 162. Elle est domiciliée 10 rue Pierre de Coubertin, 68120 Pfastatt. GROSSE PATRICE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de GROSSE PATRICE
INSEE- Dénomination
- GROSSE PATRICE
- SIREN
- 444 443 162
- SIRET (siège)
- 444 443 162 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90444443162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 443 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 décembre 2002
- Siège social
- 10 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 68120, PFASTATT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSSE PATRICE
Agences immobilières
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Établissements de GROSSE PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68120 PFASTATTSiègeActif
444 443 162 00011 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6831Z
Conformité de GROSSE PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSSE PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2002
Questions fréquentes sur GROSSE PATRICE
Quel est le numéro SIREN de GROSSE PATRICE ?
Le numéro SIREN de GROSSE PATRICE est 444 443 162. Le SIRET de son siège social est 444 443 162 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90444443162.
Où se situe le siège social de GROSSE PATRICE ?
Le siège social de GROSSE PATRICE est situé 10 rue Pierre de Coubertin, 68120 Pfastatt.
GROSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSSE PATRICE.
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