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GROSSE PATRICE

Active
Siren444 443 162Entrepreneur individuel68120 PFASTATTCréée le 01 décembre 2002

6831Z · Agences immobilières

GROSSE PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2002, identifié par le SIREN 444 443 162. Elle est domiciliée 10 rue Pierre de Coubertin, 68120 Pfastatt. GROSSE PATRICE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de GROSSE PATRICE

Dénomination
GROSSE PATRICE
SIREN
444 443 162
SIRET (siège)
444 443 162 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90444443162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 443 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 décembre 2002
Siège social
10 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 68120, PFASTATT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSSE PATRICE

Agences immobilières

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Établissements de GROSSE PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68120 PFASTATTSiègeActif

    444 443 162 00011 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6831Z

Conformité de GROSSE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSSE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2002

Questions fréquentes sur GROSSE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de GROSSE PATRICE ?

Le numéro SIREN de GROSSE PATRICE est 444 443 162. Le SIRET de son siège social est 444 443 162 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90444443162.

Où se situe le siège social de GROSSE PATRICE ?

Le siège social de GROSSE PATRICE est situé 10 rue Pierre de Coubertin, 68120 Pfastatt.

GROSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSSE PATRICE.