GUEPARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
GUEPARD est une SCI immatriculée le 13 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 056 396. Son siège social est situé Imp des Buissons, 69640 Cogny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO FAURIAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de GUEPARD
INSEE- Dénomination
- GUEPARD
- SIREN
- 814 056 396
- SIRET (siège)
- 814 056 396 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06814056396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 056 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 octobre 2015
- Siège social
- IMP DES BUISSONS, 69640, COGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GUEPARD
Acquisition, construction, propriété, location , aménagement, administration et exploitation par tous moyens de tous biens immobiliers bâtis ou non et de tous droits immobiliers
Finances de GUEPARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GUEPARD
INSEEÉtablissements de GUEPARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69640 COGNYSiègeActif
814 056 396 00017 · ouvert le 09 octobre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de GUEPARD
INPIComptes annuels de GUEPARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GUEPARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GUEPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GUEPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent GUEPARD. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/53785
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/13016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GUEPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GUEPARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-09
- création
Date d'effet : 13 octobre 2015
Questions fréquentes sur GUEPARD
Quel est le numéro SIREN de GUEPARD ?
Le numéro SIREN de GUEPARD est 814 056 396. Le SIRET de son siège social est 814 056 396 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06814056396.
Qui dirige GUEPARD ?
GUEPARD est dirigée par BRUNO FAURIAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GUEPARD ?
Le siège social de GUEPARD est situé Imp des Buissons, 69640 Cogny.
GUEPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GUEPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GUEPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GUEPARD.
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