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H.M. SPULLER

Active
Siren808 574 081SCI21200 BEAUNECréée le 24 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

H.M. SPULLER est une SCI immatriculée le 24 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 574 081. Elle est domiciliée 5 rue Eugene Spuller, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS MOUCHONNAT, gérant.

Fiche d'identité de H.M. SPULLER

Dénomination
H.M. SPULLER
SIREN
808 574 081
SIRET (siège)
808 574 081 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90808574081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 574 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 050 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 2014
Siège social
5 RUE EUGENE SPULLER, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de H.M. SPULLER

l'acquisition et la gestion de biens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de H.M. SPULLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de H.M. SPULLER

H

HGM HOLDING

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2024

HM

HUGO MOUCHONNAT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2025

JM

JEAN-FRANCOIS MOUCHONNAT

Gérant

Depuis la création (24 décembre 2014) · 11 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de H.M. SPULLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    808 574 081 00010 · ouvert le 04 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de H.M. SPULLER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 06 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de H.M. SPULLER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour H.M. SPULLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de H.M. SPULLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour H.M. SPULLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de H.M. SPULLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de H.M. SPULLER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : MOUCHONNAT Jean-Francois ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUCHONNAT Hugo, Maxime

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : MOUCHONNAT Jean-Francois ; Associé indéfiniment responsable : HGM HOLDING

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-24 · Début d'activité : 2014-12-04

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2014

Questions fréquentes sur H.M. SPULLER

Quel est le numéro SIREN de H.M. SPULLER ?

Le numéro SIREN de H.M. SPULLER est 808 574 081. Le SIRET de son siège social est 808 574 081 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90808574081.

Qui dirige H.M. SPULLER ?

H.M. SPULLER est dirigée par JEAN-FRANCOIS MOUCHONNAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de H.M. SPULLER ?

Le siège social de H.M. SPULLER est situé 5 rue Eugene Spuller, 21200 Beaune.

H.M. SPULLER est-elle toujours en activité ?

Oui, H.M. SPULLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H.M. SPULLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H.M. SPULLER.

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