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HABITAT VERT

Active
Siren348 759 242SCI88630 COUSSEYCréée le 07 décembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,8 k€

HABITAT VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 759 242. Elle est domiciliée à Coussey (88630). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par - VERT JEAN-MARIE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HABITAT VERT

Dénomination
HABITAT VERT
SIREN
348 759 242
SIRET (siège)
348 759 242 00012
N° TVA intracommunautaire
FR42348759242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 759 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 811,23 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 décembre 1988
Siège social
, 88630, COUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HABITAT VERT

ACQUISITION ET GESTION BIENS IMMOBILIER

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Finances de HABITAT VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HABITAT VERT

-V

- VERT JEAN-MARIE

Gérant

Depuis la création (07 décembre 1988) · 37 ans

Établissements de HABITAT VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88630 COUSSEYSiègeActif

    348 759 242 00012 · ouvert le 07 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de HABITAT VERT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de HABITAT VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HABITAT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HABITAT VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HABITAT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HABITAT VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1988

Questions fréquentes sur HABITAT VERT

Quel est le numéro SIREN de HABITAT VERT ?

Le numéro SIREN de HABITAT VERT est 348 759 242. Le SIRET de son siège social est 348 759 242 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42348759242.

Qui dirige HABITAT VERT ?

HABITAT VERT est dirigée par - VERT JEAN-MARIE, gérant.

Où se situe le siège social de HABITAT VERT ?

Le siège social de HABITAT VERT est situé à Coussey (88630).

HABITAT VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, HABITAT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HABITAT VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HABITAT VERT.