HABITAT VERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,8 k€
HABITAT VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 759 242. Elle est domiciliée à Coussey (88630). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par - VERT JEAN-MARIE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HABITAT VERT
INSEE- Dénomination
- HABITAT VERT
- SIREN
- 348 759 242
- SIRET (siège)
- 348 759 242 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42348759242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 759 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 811,23 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 décembre 1988
- Siège social
- , 88630, COUSSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HABITAT VERT
ACQUISITION ET GESTION BIENS IMMOBILIER
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Finances de HABITAT VERT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HABITAT VERT
INSEEÉtablissements de HABITAT VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88630 COUSSEYSiègeActif
348 759 242 00012 · ouvert le 07 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de HABITAT VERT
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de HABITAT VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HABITAT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HABITAT VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HABITAT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HABITAT VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1988
Questions fréquentes sur HABITAT VERT
Quel est le numéro SIREN de HABITAT VERT ?
Le numéro SIREN de HABITAT VERT est 348 759 242. Le SIRET de son siège social est 348 759 242 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42348759242.
Qui dirige HABITAT VERT ?
HABITAT VERT est dirigée par - VERT JEAN-MARIE, gérant.
Où se situe le siège social de HABITAT VERT ?
Le siège social de HABITAT VERT est situé à Coussey (88630).
HABITAT VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HABITAT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HABITAT VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HABITAT VERT.
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